Mentions légales
Éditeur du site
Ce site est édité par LeSiteArtisan, Clément Seiler, qui le publie à titre de démonstration de son travail. Contact : lesiteartisan.fr. Directeur de la publication : Clément Seiler.
Nature du site
Scotto & Fille n’existe pas. Aucune société de ce nom n’est immatriculée. L’atelier, l’équipe, les chantiers, les dates et les prix présentés sont fictifs : ils servent uniquement à montrer à quoi ressemblerait le site d’un plombier réel.
Aucune commande ne peut être passée depuis ce site, et aucun service n’y est vendu.
Téléphone
Le numéro affiché sur le site, 04 65 71 08 42, appartient à la plage que l’ARCEP réserve à la fiction (04 65 71 XX XX). Il ne sonne chez personne.
Nom de domaine
Le domaine scotto-et-fille.fr n’est pas déposé. Il ne sert qu’aux adresses canoniques de cette démonstration.
Immatriculation
Le site n’affiche ni numéro SIRET, ni numéro de TVA intracommunautaire, ni inscription au répertoire des métiers. L’entreprise n’en a aucun, et aucun n’a été fabriqué pour l’occasion : un numéro inventé serait un faux.
Assurances et labels
Aucune assurance décennale ni responsabilité civile professionnelle réelle n’est attachée à cette société fictive, contrairement à ce qu’indiquent les pages du site. Aucun label n’est revendiqué : ni RGE, ni Qualibat, ni QualiPAC.
Photographies
Les photographies proviennent de banques d’images libres, Pexels et Unsplash, dont la licence autorise l’usage commercial sans attribution. Elles illustrent le métier de plombier. Elles ne montrent pas les chantiers d’une entreprise réelle.
Formulaire de contact
Le formulaire du site est inerte. Sa soumission est interceptée dans le navigateur et n’envoie rien : aucun message n’est transmis, ni conservé. La politique de confidentialité le détaille.
Hébergement
[À COMPLÉTER : hébergeur, raison sociale, adresse, téléphone]
Médiation de la consommation
Sur le site d’un artisan en activité, les articles L611-1 et suivants du code de la consommation imposent d’indiquer le médiateur de la consommation auquel l’entreprise adhère, avec ses coordonnées. La mention est sans objet ici, puisqu’aucune prestation n’est vendue depuis ce site et qu’aucun litige de consommation ne peut en naître. Aucun nom de médiateur n’est donc affiché.
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page et le code de ce site ont été écrits par LeSiteArtisan et lui appartiennent. Leur reproduction sans autorisation est interdite. Les photographies restent soumises à la licence de la banque d’images dont elles proviennent.
Droit applicable
Ce site est soumis au droit français. En cas de litige relatif à son contenu, les tribunaux français sont seuls compétents.